Article 1 - Objet du contrat

Le Photographe s'engage à réaliser des photographies pour le Client, dans son studio situé à 25 avenue mazarin 84000 Avignon.

Article 2 - Nature des photographies

La nature des photographies réalisées par le Photographe seront définies lors de la prise de rendez vous

Article 3 - Date de la prestation

La date de la séance est a préciser à la fin de ce contrat

Article 4 - Honoraires

Le montant des honoraires du Photographe peut être réglé en espèce, virement paypal, paylib ou virement bancaire le jour de la séance ou une fois la sélection effectuée.

Article 5 - Droits d'auteur

Le Photographe est propriétaire des droits d'auteur sur les photographies réalisées. Le Client bénéficie d'un droit d'exploitation des photographies, à l'exclusion de toute exploitation commerciale.

Il est également demandé de mentionné le photographe lors de la publication des photos sur les réseaux sociaux.

Article 6 - Réalisation des photographies

Le Photographe se réserve le droit de refuser de réaliser des photographies qui ne respecteraient pas les bonnes mœurs ou qui seraient contraires à la loi.

Article 7 - Livraison des photographies

Les photographies seront livrées au Client au format numérique, par WETRANSFER 

Le délais de livraison peut être de 1 mois maximum hors mariage et séance corporate après sélection des photos de votre part.

Article 8 - Réclamations

Toutes réclamations relatives à la prestation devra être formulée par écrit dans un délai de 7  jours à compter de la livraison des photographies.

Article 9 - Litiges

Tous litiges relatif au présent contrat sera soumis à la compétence des tribunaux.

Article 10 – Choix des photos

Les photos brutes seront mises en ligne sur une galerie privée. Il est demandé d’établir la sélection des photos sous 15 jours. Au-delà, le photographe prendra l’initiative de sélectionner les photos lui-même et de les retoucher.

 

Droit à l’image

Je consens à ce que ces photographies soient utilisées à des fins commerciales ou publicitaires, sur tout support, y compris les supports numériques, et dans le monde entier. Je renonce à toute rémunération pour l'utilisation de ces photographies.

En cas de refus seul les photos de détail seront utilisées dans la mesure ou il serait impossible de m'identifier.

Je reconnais avoir été informé(e) de mes droits en matière de droit à l'image et de l'exercice de ces droits.